Mentions
légales.

1. Éditeur du site

Raison sociale : [à compléter]
Forme juridique : [à compléter]
Capital social : [à compléter]
Siège social : 24 rue Ibrahim Balbolia, 97460 Saint-Paul
SIREN : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
Immatriculation : [à compléter]
TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur / Directrice de la publication : [à compléter]
Contact : [à compléter]

2. Hébergement

O2SWITCH — Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand — Téléphone : 04 44 44 60 40.
Webmaster : AgenceSolution.com – RCS A 480 979 038 – SIREN 480 979 038 – Tél. 0692 17 73 17.

3. Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

4. Données personnelles

Le formulaire peut collecter nom, email, téléphone, nombre d’enfants, type d’animation, date souhaitée et message. Les données ne sont pas enregistrées dans une base du site et sont transmises par email pour répondre à la demande.

5. Cookies & traceurs

Aucun cookie publicitaire ou de mesure d’audience n’est utilisé. Un stockage local peut mémoriser le choix d’affichage du bandeau d’information. La carte OpenStreetMap charge des ressources tierces sur la page Contact.

6. Médiation de la consommation

Médiateur compétent : [à compléter avant mise en production].

7. Bloctel

Les consommateurs peuvent s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel.

8. Responsabilité

Les caractéristiques, âges, capacités, conditions d’installation et règles de sécurité de chaque équipement devront être précisées selon le matériel réellement proposé par l’entreprise.

9. Droit applicable

Le site est soumis au droit français.