Mentions
légales.
1. Éditeur du site
Raison sociale : [à compléter]
Forme juridique : [à compléter]
Capital social : [à compléter]
Siège social : 24 rue Ibrahim Balbolia, 97460 Saint-Paul
SIREN : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
Immatriculation : [à compléter]
TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur / Directrice de la publication : [à compléter]
Contact : [à compléter]
2. Hébergement
O2SWITCH — Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand — Téléphone : 04 44 44 60 40.
Webmaster : AgenceSolution.com – RCS A 480 979 038 – SIREN 480 979 038 – Tél. 0692 17 73 17.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, fichiers et vidéos) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
4. Données personnelles
Les formulaires peuvent collecter : nom, email, téléphone, nombre de personnes, date/heure souhaitées et contenu du message. Les données ne sont pas enregistrées dans une base du site : elles sont transmises par email au restaurant afin de traiter la demande.
5. Cookies & traceurs
Le site n’utilise aucun cookie publicitaire, marketing ou de mesure d’audience. Un stockage local peut mémoriser le choix d’affichage du bandeau d’information. La carte OpenStreetMap charge des ressources depuis un service tiers lors de son affichage.
6. Médiation de la consommation
Le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur compétent : [nom, adresse et site à compléter avant mise en production].
7. Bloctel
Lorsque le numéro de téléphone est collecté à des fins de contact, le consommateur peut s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel.
8. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur ou d’indisponibilité temporaire.
9. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.

